Formulaire 4 Eme Trimestre 2016

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ATL-4 eme trimestre-2016. 18 jan 2017 . Bulletin Officiel · courbe des taux · Indicateur d'activité · Valeur liquidative · Etat · Formulaire . AeTECH-4 eme trimestre-2016. 26 jan 2017 . Bulletin Officiel · courbe des taux · Indicateur d'activité · Valeur liquidative · Etat · Formulaire . 4e-trimestre-2016-observatoire-mobile. Article ajouté le : 18 avril 2017. 4e-trimestre-2016-observatoire-mobile. Print Friendly, PDF & Email Imprimer. Partagez . La hausse par rapport à l'indice du quatrième trimestre 2018 est, à titre indicatif, . 1er trimestre, 2ème trimestre, 3ème trimestre, 4ème trimestre . 2016, 1615 L'indice du coût de la construction (ICC) s'établit à 1 645 au quatrième trimestre 2016 après 1 643 le trimestre précédent. Sur un an, l'ICC . 4e trimestre, 125,28, -0,01, 14/01/2016, 15/01/2016 . Anah - propriétaire bailleur: téléchargez gratuitement le formulaire de convention à loyer . L' indice du coût de la construction mesure, chaque trimestre, l'évolution des prix . 3 ème trimestre est publié courant décembre de l'année N ;; le 4 ème trimestre est publié . Loyer 2016 = loyer 2015 x indice ICC 2 ème trim. . préalable de travaux: téléchargez gratuitement le formulaire Cerfa n° 13404 05. Il est également en hausse pour la révision triennale : + 6,66 % par rapport à l'indice du 4e trimestre 2016, lequel s'élevait à 108,91. Enfin, pour . 31 Décembre, 2016 - 08:51. Observatoire annuel 2016. PDF icon. 31 Décembre, 2016 - 00:00. Observatoire 4e trimestre 2016. PDF icon. 19 Décembre, 2016 . La déclaration des salaires du 4ème trimestre 2017 est en ligne. . rappelons que toutes les entreprises ont obligation d'entrer dans le dispositif DSN(1) Phase 3(2) - Décret 2016-611 du 18 mai 2016. . Formulaires et notices.

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